13 octobre 2023

Mémoire Collective et Transparence : L'Importance des résolutions dans les procès-verbaux de copropriété

Mémoire Collective et Transparence : L'Importance des résolutions dans les procès-verbaux de copropriété

Les administrateurs se demandent souvent si, après une réunion des copropriétaires, lorsqu'ils envoient le procès-verbal, ils doivent également joindre les résolutions. Cette question revient fréquemment dans le domaine de la gestion de copropriété au Québec. Pour répondre à cette interrogation et expliquer son importance, nous allons explorer le rôle crucial des résolutions dans le procès-verbal des réunions de copropriété. En outre, nous mettrons en lumière comment une solution comme Regisco peut simplifier la gestion du registre de copropriété, en garantissant la conformité aux exigences légales.

L'importance des résolutions dans le procès-verbal des réunions de copropriété au Québec

Lorsqu'il s'agit de la gestion d'une copropriété au Québec, la transparence et la documentation adéquatement conservée sont essentielles pour maintenir un registre complet qui illustre l'historique des interventions importantes et assure la conformité à la loi. Une partie cruciale de cette documentation est le procès-verbal des réunions de copropriétaires, qui enregistre les discussions, les décisions, et les actions prises lors des réunions. Parmi ces décisions, les résolutions jouent un rôle central.

Les résolutions dans le procès-verbal

Les résolutions sont les décisions prises collectivement par les copropriétaires lors des réunions. Elles peuvent concerner une variété de sujets, tels que des modifications aux règlements, les informations sur des futures cotisations spéciales, des travaux de réparation ou rénovation, et bien plus encore. Ces résolutions sont un élément clé du processus décisionnel au sein de la copropriété.

Il est impératif d'inclure ces résolutions dans le procès-verbal de la réunion. Cette pratique garantit une documentation précise et transparente des décisions prises. Les avantages sont multiples :

  • Transparence : Les résolutions permettent aux copropriétaires de comprendre les actions prises lors de la réunion, renforçant ainsi la transparence dans la gestion de la copropriété.
  • Conformité légale : Inclure les résolutions dans le procès-verbal est une exigence légale, car cela assure que toutes les décisions prises lors de la réunion sont correctement documentées conformément à la loi québécoise sur la copropriété.
  • Historique complet : Le procès-verbal avec les résolutions crée un historique des décisions prises au fil du temps, ce qui peut être utile pour la gestion future et la résolution des conflits.

L'importance de la gestion du registre de copropriété

Lorsqu'il s'agit de la gestion d'une copropriété au Québec, l'organisation et la gestion adéquate de son registre sont essentielles. Le registre de copropriété est bien plus qu'un simple recueil de documents : c'est le pilier de la documentation légale, opérationnelle, financière et administrative de la copropriété. Il constitue la mémoire collective de la copropriété, un témoin de son histoire et de son fonctionnement.

Pour faciliter cette pratique et maintenir un registre de copropriété conforme à la loi, des outils comme Regisco peuvent en faciliter sa conservation. Regisco est un logiciel de gestion de copropriété qui aide à maintenir un registre conforme aux exigences légales. Il simplifie la conservation structurée des documents importants comme les procès-verbaux, les contrats, les résolutions, les rapports d'expertises et d'autres documents essentiels, garantissant ainsi que la copropriété est gérée adéquatement.

Espace dédié aux documents dans la plateforme Regisco

Non seulement il facilite le stockage des informations, le logiciel Regisco facilite la transmission des informations en plus de simplifier la transition d'un conseil d'administration à un autre. L'outil permet de centraliser tous les documents et assure la passation des informations importantes de la copropriété. Cela contribue à maintenir sa mémoire collective qui sera accessible et à jour pour tous les administrateurs et les copropriétaires.

L'Équipe Regisco

Consultez nos articles .

Demande d'information

Thank you! Your submission has been received!
Oops! Something went wrong while submitting the form.